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Marques déposées par THE BATES MANUFACTURING COMPANY
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BATES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATES
THE BATES MANUFACTURING COMPANY

Numéro de dépôt :
1060373
Date de dépôt :
27/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BATES

Déposée le 27 juillet 1978 par THE BATES MANUFACTURING COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THE BATES MANUFACTURING COMPANY domicilié(e) (société organisée sous les lois de l'Etat de New Jersey) Newburgh Road, Hackettstown, Etat de New Jersey (U.S.A.). - États-Unis.

La marque BATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1060373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BATES est expirée depuis le 27 juillet 1988.

THE BATES MANUFACTURING COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : BATES


THE BATES MANUFACTURING COMPANY - (société organisée sous les lois de l'Etat de New Jersey) Newburgh Road, Hackettstown, Etat de New Jersey (U.S.A.). - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-008

Dispositifs pour attacher le papier et attaches pour papier, notamment agrafeuses, agrafes et jeux d'agrafes pour agrafeuses.